Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site [URL DU SITE] est édité par :
A.I.R ELEEC
[NOM ET PRÉNOM DE L’ENTREPRENEUR OU RAISON SOCIALE]
[ENTREPRENEUR INDIVIDUEL / FORME JURIDIQUE]
Capital social : [MONTANT – À SUPPRIMER POUR UNE ENTREPRISE INDIVIDUELLE]
Adresse du siège social : [ADRESSE]
SIREN : [NUMÉRO SIREN]
Immatriculation : [RNE / RCS ET VILLE D’IMMATRICULATION]
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO OU « TVA NON APPLICABLE »]
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
E-mail : [ADRESSE E-MAIL]
2. Direction de la publication
Le directeur de la publication est [NOM ET PRÉNOM], en qualité de [FONCTION].
3. Hébergement
Le site est créé et hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande
Site internet : https://www.wix.com
4. Assurance professionnelle
A.I.R ELEEC est assuré auprès de :
[NOM DE L’ASSUREUR]
[ADRESSE DE L’ASSUREUR]
Numéro de contrat : [NUMÉRO]
Couverture géographique : [ZONE COUVERTE]
[À COMPLÉTER OU SUPPRIMER APRÈS VÉRIFICATION AVEC LE CLIENT]
5. Médiation de la consommation
En cas de litige, le consommateur doit d’abord adresser une réclamation écrite à A.I.R ELEEC.
Si aucune solution amiable n’est trouvée, il peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève l’entreprise :
[NOM DU MÉDIATEUR]
[ADRESSE POSTALE]
Site internet : [URL DU MÉDIATEUR]
Le client doit confirmer qu’A.I.R ELEEC a bien adhéré au médiateur indiqué avant la publication de ces informations.
6. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos et mises en page, est protégé par la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de A.I.R ELEEC ou du titulaire des droits concernés.
7. Responsabilité
A.I.R ELEEC s’efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, l’entreprise ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations diffusées sur le site.
A.I.R ELEEC ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de l’utilisation du site, d’une interruption de son fonctionnement ou de l’accès à un site externe par l’intermédiaire d’un lien hypertexte.
Les informations présentées sur le site sont fournies à titre indicatif. Un diagnostic ou un devis personnalisé reste nécessaire avant toute intervention.
8. Données personnelles et cookies
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la page « Politique de confidentialité ».
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9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.